Mentions Légales

1. Informations sur l'éditeur du site

Conformément aux dispositions de l'article 6, III, 1° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

• Nom de l'entreprise / Prénom Nom de l'auto-entrepreneur : [Votre Dénomination Sociale (ex: SAS CYRIL ROMUALD) ou votre Prénom Nom (ex: Cyril Romuald)]
• Forme juridique (si entreprise) : [Ex: SAS, SARL, EI (Entreprise Individuelle), Auto-entrepreneur]
• Adresse du siège social / Adresse personnelle : [Votre Adresse Complète]
• Numéro de téléphone : [Votre Numéro de Téléphone (avec indicatif international si pertinent, ex: +33 X XX XX XX XX)]
• Adresse de courrier électronique : [Votre Adresse E-mail de Contact (ex: contact@cyrilromuald.com)]
• Numéro d'immatriculation (RCS, RM, SIREN) : [Votre Numéro SIREN (ex: 123 456 789), et votre RCS/RM avec la ville si applicable (ex: RCS Paris B 123 456 789)]
• Capital social (si entreprise) : [Votre Capital Social, ex: 1 000 euros (si applicable)]
• Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : [Votre Numéro de TVA intra (ex: FRXX123456789)]
• Responsable de la publication : [Prénom Nom du Responsable ou Dénomination Sociale de l'entreprise]

2. Informations sur l'hébergeur

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [Nom de votre hébergeur (ex: OVH, Gandi, Infomaniak)]
• Adresse du siège social de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]
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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de [Nom de votre entreprise / Cyril Romuald].

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4. Données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Loi applicable et attribution de juridiction

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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025